Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERMAGLAS
ROCHLING PERMALI COMPOSITES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1320177
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2025

Présentation de la marque PERMAGLAS

Déposée le 13 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHLING PERMALI COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMAGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHLING PERMALI COMPOSITES domicilié(e) 8 Rue André Fruchard - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 340 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PERMAGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERMAGLAS arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

ROCHLING PERMALI COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : PERMALITE , PERMALI


ROCHLING PERMALI COMPOSITES, Société par actions simplifiée - 8 Rue André Fruchard - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 342340759


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation n°2052034 - Publication au BOPI 1995-33

Inscription - Transmission de propriété n°23409 - Publication au BOPI

Inscription le 3 mars 2005 - Changement de nature juridique n°408686 - Publication au BOPI 2005-03-03

Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185583 - Publication au BOPI 1995-05-30

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283303 - Publication au BOPI 2005-03-03

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°655576 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2015 n°2592594 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-08

Machines et machines-outils;appareils et instruments scientifiques électriques;installations électriques, appareillage;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces et machines pour de tels appareils; isolants électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.